L’automne est à nos portes, mais voici un rappel des nouveautés déployées cet été en ce qui concerne les autorisations environnementales.
Le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs continue d’optimiser son service en ligne et de mieux vous informer. Le but reste toujours le même : rendre vos interactions avec le Ministère plus simples, plus rapides et plus agréables.
Les trois nouveautés sont les suivantes :
- Une nouvelle section sur les autorisations environnementales dans Québec.ca! Tous les contenus ont été retravaillés et sont maintenant disponibles sur la page Autorisations environnementales. Ils ont été conçus avec vous en tête, afin que vous trouviez toute l’information dont vous avez besoin, et pour vous offrir davantage d’accompagnement.
- Trois formulaires sont maintenant disponibles en version interactive dans le service en ligne. Remplissables en ligne seulement, ils s’ajouteront directement à vos nouvelles demandes. Il s’agit des formulaires « Description de la demande », « Identification de l’initiateur ou de l’initiatrice de la demande » et « Déclaration d’antécédents ». Pour en savoir plus, consultez le document explicatif Aide à la navigation et compréhension des formulaires interactifs. Les versions de courtoisie des formulaires interactifs, ainsi que les autres formulaires à téléverser, sont disponibles sur la page Préparer et soumettre votre demande d’autorisation pour réaliser une activité à risque environnemental modéré.
- Si votre projet nécessite à la fois une autorisation environnementale et une autorisation pour réaliser une activité susceptible de modifier un habitat faunique protégé légalement, vous pouvez désormais déposer une seule demande dans le service en ligne. Pour en savoir plus, consultez la page Autorisations requises pour un projet à risque environnemental modéré et modifiant un habitat faunique.
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Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs